Pétrole Prolongation de 6 mois des mesures en faveur des agriculteurs
Le ministre de l'Economie Thierry Breton a annoncé jeudi la prolongation de six mois, jusqu'à la fin du premier semestre 2005, des mesures en faveur des agriculteurs pour faire face à la flambée des prix du pétrole, selon un communiqué du ministère.
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Le gouvernement avait mis en place en 2004 une série de mesures en faveur du secteur agricole confronté "à l'augmentation des charges supportées par les exploitations du fait de la hausse du brut", rappelle le communiqué.
Ces mesures portent sur des remboursements de taxes sur les produits pétroliers et sur le gaz.
La première mesure est "un remboursement partiel, à hauteur de 4 euros par hectolitre, de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP) appliquée aux volumes de gazole utilisé sous condition d'emploi et acquis entre le 1er juillet et le 31 décembre 2004".
La seconde est "un remboursement partiel, à hauteur de 0,71 euro/mkwh de la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel (TICGN)" pour le chauffage des serres.
L'augmentation des prix du pétrole a poussé le gouvernement à prendre ces derniers mois des mesures de compensation en faveur de différents secteurs, notamment les agriculteurs, le transport routier et les marins-pêcheurs.
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